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Marie Burguburu Avocate

La consécration d’un « permis de diffamer » ?

Par Marie Burguburu, cabinet BCG&A, avocate d’Eric Brion

Dans l’affaire Joxe/Besson comme dans l’affaire “Balance ton porc”, le débat juridique tourne autour de la bonne foi de celui qui tient les propos injurieux, qui est un fait justificatif et évite ainsi la condamnation de celui qui a tenu les propos. Dans les deux affaires, la Cour d’appel de Paris, dans une formation identique, et des audiences tenues le même jour, va infirmer les décisions rendues en première instance.

Dans l’affaire “Balance ton porc”, la Cour d’appel de Paris a infirmé le jugement rendu le 25 septembre 2019 par le Tribunal de grande instance de Paris “en toutes ses dispositions”. Dans son arrêt, la Cour rappelle que le “tribunal n’admettait ni l’exception de vérité, en l’absence de jugement pénal définitif condamnant Eric Brion pour harcèlement sexuel envers Sandra Muller , ni l’excuse de bonne foi”.

La Cour relève que les propos tenus “s’inscrivent bien dans le cadre d’un débat d’intérêt général” au sens où il ressort du dossier que les mouvements de libération de la parole des femmes ont été “très suivis [et] ont été salués par diverses autorités ou personnalités”. Elle pointe cependant une limite à cette libération de la parole des femmes en ceci qu’elle ne doit pas conduire à dénoncer “des hommes inconsidérément sur les réseaux sociaux en proférant des accusations mensongères à leur égard”. En l’espèce, si Sandra Muller a un “souvenir approximatif de la date et du lieux précis” où les propos auraient été tenus par Eric Brion et que ces propos sont diffusés sur les réseaux sociaux 5 ans après les faits, cela ne fait pas obstacle à leur prise en compte.

Sur cette base la Cour juge que “le prononcé d’une condamnation, même seulement civile, porterait une atteinte disproportionnée à la liberté d’expression et serait de nature à emporter un effet dissuasif pour l’exercice de cette liberté”.

Comment expliquer le revirement de la Cour d’appel par rapport au jugement du 25 septembre 2019 du TGI de Paris ?

Manifestement, la cause l’a emporté sur la vérité et la bonne foi ! Et je me demande même aujourd’hui si la bonne foi a encore un sens. Mais je veux croire que toute cause, et a fortiori lorsqu’elle est légitime et nécessaire, s’abîme en côtoyant le mensonge, la tromperie ou même simplement l’erreur ou l’approximation.

« Le mélange de vrai et de faux est énormément plus toxique que le faux pur » disait Paul Valéry dans ses Carnets et l’arrêt du 31 mars dernier rendu par la Cour d’appel de Paris en offre hélas la preuve, en donnant le sentiment qu’un permis de diffamer peut être accordé, sans raison et sans réserve. L’alliance inédite d’une certaine idée pour le moins singulière de la justice – qui renoue avec la justice privée – au service de la nécessaire libération de la parole des femmes, et de la méconnaissance voire de l’indifférence de la violence charriée par les réseaux sociaux devenus des échafauds virtuels aux conséquences bien réelles, devrait nous faire tous trembler d’angoisse et pourtant… !

Que le droit de la presse évolue et intègre peu à peu les évolutions de l’époque est une nécessaire et salutaire évidence. Pour autant, on ne peut qu’être circonspect devant une décision qui se trouve diamétralement opposée à celle rendue en première instance, alors qu’elle statue sur les mêmes critères et éléments factuels à seulement quelques mois d’écart. C’est très révélateur, sans doute aussi inquiétant mais cela a au moins le mérite de soulever l’enjeu majeur qui se fait jour.

Mon sentiment, à la lecture de l’arrêt rendu, est que la Cour d’appel a raisonné à rebours. Comme si d’un délibéré déjà acté, il fallait ensuite construire le raisonnement pour le soutenir. En l’espèce, elle part du principe qu’il n’est pas possible de condamner les propos diffamatoires et ce, probablement au nom de l’air du temps et du sens du vent, juridiquement qualifiés sous le critère de « l’intérêt général » aux contours flous et qui tiendrait à une libération sans bride de la parole, pour pardonner, voire encourager, par avance, toute parole, aussi attentatoire à l’honneur et à la vérité qu’elle fut.

Certes, et la jurisprudence européenne y contribue très largement, les temps sont extrêmement favorables à la liberté d’expression ; sur le principe, c’est évidemment bien mais il faut prendre conscience aussi que cela ouvre la voie à un permis de diffamer apte à faire échapper à toute condamnation et croyez-moi, en termes crus, cela peut faire mal et même très mal !

Dis simplement, la notion de bonne foi, pourtant fondamentale, se voit considérablement réduite. La preuve de la bonne foi nécessite, traditionnellement et juridiquement, de pouvoir établir cumulativement : l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression, la légitimité du but poursuivi, et une base factuelle suffisante.

Les deux premiers critères ont, pour ainsi dire, disparu. Ce qui transparaît de cet arrêt, c’est qu’il suffit de traiter peu ou prou d’un sujet d’intérêt général avec une base factuelle à la fragilité avérée, pour se voir autorisé à porter des accusations graves et infâmantes, sans risque ou presque. Ne nous y trompons pas, c’est une épée suspendue qui peut demain mettre chacun d’entre nous en difficulté.

Une certaine idée de la justice donne le sentiment qu’en validant une liberté absolue de propos sur les réseaux, elle méconnaît ou remise des principes fondamentaux : la présomption d’innocence, le droit à un procès équitable, le droit à pouvoir se défendre, le droit à un avocat, le droit aussi à pouvoir être jugé par un vrai tribunal, composé de vrais juges etc. Tous ces principes démocratiques qui font l’Etat de droit et nous protègent tous. En principe !

Quels éléments retenez-vous de cet arrêt ?

Si je ne devais en retenir qu’un, ce serait celui d’une appréhension de la bonne foi à « temporalité et géométrie variables ». La bonne foi d’Eric Brion, lorsqu’il reconnaît deux propos malvenus, se retourne contre lui et, a contrario, les preuves de mauvaise foi de Sandra Muller qui a notamment altéré la nature des propos reprochés et modifié le contexte, ce qui n’est pas anodin, sont mises sous le tapis. Evidemment, je suis tentée de vous dire qu’il ne faut donc jamais, absolument jamais avouer ! Mais en l’espèce et plus sérieusement, comme je viens de vous l’expliquer, la diffamation ne reposait pas sur les seuls propos litigieux, soit deux phrases déplacées prononcées cinq années avant le tweet, pour lesquels Eric Brion s’était excusé (!) car cela n’aurait eu aucun sens !

L’arrêt a donc opportunément réduit le champ de la diffamation en oubliant un peu vite l’assimilation et partant, la confusion savamment orchestrée entre les propos reprochés, le hashtag #BalanceTonPorc, qui se définit mieux que je ne pourrais le faire, et le fait que Sandra Muller accuse Eric Brion d’être un « harceleur sexuel au boulot » et le compare implicitement à Harvey Weinstein en le qualifiant notamment de « prédateur » – circonstance aggravante américaine valant la prison à vie qui n’a même pas été retenue contre le producteur américain ! – sans qu’aucune preuve n’ait été produite. Peu importe, entre autres, qu’Eric Brion et Sandra Muller n’aient jamais travaillé ensemble. Peu importe qu’une quarantaine d’attestations, dont beaucoup d’anciennes collaboratrices d’Eric Brion disent de lui tout le contraire.

Je retiens aussi et je déplore que la cour n’ait pas pris en considération la proportionnalité qui doit exister entre, d’un côté, la liberté d’expression et, de l’autre, le droit au respect de la vie privée. Les conséquences dramatiques sur la vie d’Eric Brion de ce tweet, qui ne dit rien de la réalité du contexte de ces propos mais qui au contraire la falsifie, ont été purement et simplement ignorées.

Fallait-il qu’il soit sacrifié sur l’autel de la naissance du mouvement de la libération de la parole des femmes ? Je ne le crois pas. Même si la cour reconnait, mais elle ne pouvait pas faire autrement et dans une démonstration pour le moins alambiquée pour excuser cette accusation, qu’il n’a commis aucun harcèlement d’aucune sorte. On a fait un arrêt emblématique, et erroné, d’un faux coupable et sur la foi de propos qui, pour malvenus qu’ils soient, ne font pas une victime pour autant.

La cause d’intérêt général défendue par Sandra Muller ne justifie-t-elle pas la solution ?

Encore faudrait-il s’entendre sur ce qu’on appelle « l’intérêt général », et sur ce que ce critère offre comme possibilité et à quel prix. Pour vous répondre, il faudrait déjà résoudre plusieurs problèmes. Suffit-il qu’un sujet soit qualifié d’intérêt général pour que tous les excès soient permis ? Suffit-il d’invoquer l’intérêt général pour se voir autorisé à falsifier le contexte, les propos et la temporalité des faits ? Peut-on rétroactivement décider que des propos de 2012, pour lesquels Eric Brion s’est excusé dès le lendemain et dont il a publiquement reconnu la maladresse, rentrent dans un débat devenu d’intérêt général plus de 5 ans après ?

Et surtout, peut-on faire de la délation une pratique d’intérêt général ? La Cour d’appel, manifestement gênée par cette posture, écrit que « l’appel à la dénonciation de ces agressions sexuelles ou sexistes – qui ne se confond pas avec la délation, inspirée par des motifs méprisables – demeure légitime » alors même qu’en l’espèce, il s’agit bien de délation, et non pas de dénonciation puisqu’on cloue au pilori une personne offerte au « tribunal médiatique » sans qu’elle ne puisse se défendre.

A l’évidence, une cause d’intérêt général justifie un regard particulier. Mais cela ne doit pas se faire au prix d’un excès de liberté d’expression et sans égard pour le respect de la vie privée, et des conséquences que cela engendre pour celui ou celle qui se trouve mis en cause. Et nous sommes tous potentiellement concernés et donc tous en danger. Aussi surprenant que cela puisse paraitre, cet arrêt valide un procédé détestable – la délation sur les réseaux sociaux – qui s’auto-justifiait par la prétendue défaillance du système judiciaire ! En d’autres circonstances, cela pourrait prêter à sourire. Personnellement, je suis catastrophée. D’ici à dire que la délation est moralement juste et qu’elle peut être judiciairement protégée, même d’une condamnation symbolique, il n’y a qu’un pas.

Par ailleurs je réfute fermement le lieu commun qui assimile la poursuite en diffamation à une procédure bâillon. C’est précisément l’inverse : c’est celui qui est accusé sur les réseaux sociaux qui est bâillonné et immédiatement condamné sans être jugé alors qu’une procédure en diffamation offre toutes les garanties procédurales auxquelles tout citoyen est en droit d’espérer. Sandra Muller a eu un procès contrairement à Eric Brion !

Aimer la liberté d’expression, c’est aussi la défendre contre ses démons et ses dérives. Ce n’est pas sacraliser à l’excès mais la protéger aussi lorsque les propos et les faits se trouvent biaisés. Et pour revenir sur la bonne foi, on peut « tout dire », mais seulement quand on « dit tout ».

 

 

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